Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation ou la consultation de ce site emporte l'acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation.

Le contenu de ce site web a été préparé dans le but de fournir des informations d'ordre général sur la Société et sur les produits et services qu'elle propose à ses clients.

La Société a pris toutes les mesures raisonnables pour garantir que les informations et les faits qui sont communiqués sur ce site web soient exacts et à jour au moment de leur première publication sur le site. Toutefois, la Société ne s'engage pas à mettre à jour ni à rectifier ces informations. La Société ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, en ce qui concerne le caractère exact ou exhaustif des informations (parmi lesquelles les informations sur les produits et services) qui sont communiquées sur ce site web. La Société se réserve le droit de modifier, de supprimer ou de déplacer à tout moment tous les éléments constitutifs de ce site web sans avis préalable.

La Société décline toute responsabilité en cas de perte qui résulterait directement ou indirectement de l'utilisation de ce site web ou des informations qu'il contient ou encore de la confiance qui leur est accordée (hormis les dommages qui résulteraient d'un décès ou de dommages corporels causés par la négligence de la Société).

Certains liens hypertextes proposés sur ce site permettent d'accéder à des sites web sur lesquels la Société n'a aucun contrôle. En activant l'un de ces liens, vous quitterez ce site web. La Société n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations qui sont communiquées sur un site web qu'elle ne contrôle pas.

Sauf indication contraire, tous les éléments constitutifs de ce site web, parmi lesquels la conception, les textes, les illustrations, les photographies et le contenu, constituent une propriété intellectuelle qui appartient à la Société, qui est contrôlée ou donnée en licence par cette dernière. La Société affirme en détenir l'ensemble des droits.

La Société vous autorise à copier les informations publiées sur ce site web uniquement à des fins non commerciales, sous réserve que toute copie de ces informations soit accompagnée de tous les avis de droits d'auteur et autres avis de propriété ainsi que de toute exonération de responsabilité prévue dans la présente déclaration ou sur ce site web.

Aucune disposition de la présente déclaration ne saura être interprétée comme conférant tacitement, par forclusion ou autre une licence ou un droit relatif à un brevet ou à une marque de fabrique de la Société ou d'autrui. Sauf disposition contraire ci-dessus, aucune disposition de la présente déclaration ne saura être interprétée comme conférant une licence ou un droit relatif à des droits d'auteur de la Société.

Tous les noms et titres de marques, de produits et de services mentionnés sur ce site web sont les marques de fabrique et les dénominations commerciales de leur propriétaire respectif, parmi lesquels la Société. La Société ne revendique aucune propriété ni affiliation en ce qui concerne les marques d'autrui qui apparaissent sur ce site web. Les marques appartenant à autrui sont utilisées uniquement pour identifier les produits et services de leur propriétaire respectif, et aucun partenariat ni aval de la part de la Société ne doit être extrapolé de leur utilisation.

Si une personne qui visualise un document publié sur ce site web par la Société envoie en retour des informations telles que des questions, des observations, des suggestions ou autres concernant le contenu de ce document, ces informations seront réputées être non confidentielles et nous n'avons aucune obligation de quelque nature que ce soit en ce qui les concerne et serons libres de les reproduire, de les utiliser, de les communiquer et de les diffuser sans limitation. Nous sommes libres d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces informations à quelques fins que ce soit y compris, entre autres, pour développer, fabriquer et commercialiser des produits dans lesquels ces informations sont intégrées.

MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES ET DU SITE

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales d'utilisation ou les règles concernant l'utilisation de son Site. Chaque nouvelle version des présentes Conditions générales sera mise en ligne sur le Site. Les utilisateurs sont tenus de consulter régulièrement ces Conditions générales d'utilisation. Le fait de continuer à utiliser le Site après toute modification des Conditions générales d'utilisation entraîne acceptation des modifications des Conditions générales par l'utilisateur.

La Société se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce Site. La Société peut interrompre à tout moment, pour des raisons de maintenance, tout ou partie du Site. Cette interruption n'ouvre droit à aucune indemnité.